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Introduction

Le site Web DESIGNMOTEUR présente l’actualité Auto, Moto, Sport et Média liés à l’industrie automobile. DESIGNMOTEUR est avant tout une communauté virtuelle ou l’entraide et convivialité et passion de l’automobile sont mises en avant. Il est essentiel que les utilisateurs se respectent mutuellement. Ni insultes, ni propos injurieux ne seront tolérés.

Vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse info@designmoteur.com

Généralités et limites de responsabilité

En tant qu’utilisateur DESIGNMOTEUR.com, vous vous engagez à ne pas diffuser de contenus tels que définis ci-dessous, ou à ne pas participer à la diffusion de tels contenus. Constituent notamment un contenu illégal et/ou préjudiciable : les atteintes aux bonnes mœurs, le racisme, la xénophobie, la provocation à commettre des crimes et délits, les associations de malfaiteurs, les jeux et paris, les stupéfiants.

En aucun cas DESIGNMOTEUR ne pourra être tenu responsable concernant le contenu hébergé sur son site ou l’utilisation directe ou indirecte qui pourrait en être faite. Aucune garantie n’est offerte concernant l’exactitude des informations qui sont publiées sur le site de DESIGNMOTEUR ou qui sont accessibles via son site, ni concernant les logiciels, produits et services mis à disposition, de plus, DESIGNMOTEUR décline toute responsabilité.

DESIGNMOTEUR se réserve le droit de modifier les informations présentes sur son site Web sans notification préalable. Si un lien est créé avec un autre site, DESIGNMOTEUR ne peut en aucun cas être tenu responsable des liens voire de l’existence et du contenu de cet autre site. Aucun contrôle sur ces liens n’est en possession de DESIGNMOTEUR.

Vous êtes invités à nous communiquer, sans délai, tout contenu illégal que vous auriez pu trouver sur le site de DESIGNMOTEUR. Dans l’hypothèse où vous avez connaissance qu’une œuvre se trouvant sur son site Web ou sur un site hébergé par DESIGNMOTEUR est une copie non autorisée pour laquelle vous êtes titulaire de droit, prenez contact avec nous (info@designmoteur.com).

Engagements de DESIGNMOTEUR et de ses auteurs

La politique de DESIGNMOTEUR est d’être absolument au-dessus de tout soupçon. DESIGNMOTEUR et son équipe sont attentifs au maintien de la légalité des contenus qu’ils créent et animent. Nous essayons au maximum, de façon proactive et dans la mesure du possible d’éviter la diffusion de contenus illégaux et/ou préjudiciables via le site Web de DESIGNMOTEUR. Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, sans concession et sans justification obligatoire. Lorsque nous sommes mis au courant d’un tel contenu par les autorités judiciaires, nous nous conformons toujours à leurs directives.
Les sujets tels que la pornographie, la drogue ou l’atteinte aux droits d’auteur sont tout à fait prohibés et seront refusés ou effacés aussi rapidement que possible, directement ou sur simple demande dans le cas où notre équipé aurait manqué un de ces messages. DESIGNMOTEUR et son équipe s’engage à collaborer avec les autorités judiciaires sur simple demande.

Propriété Intellectuelle

L’utilisation du Site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de DESIGNMOTEUR. Tous les textes, photos, vidéos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sur DESIGNMOTEUR sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins et droits des marques. A ce titre seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins.

Droit d’auteur et reprise des fils d’actualité

Toute œuvre originale est protégée par la loi dès sa création. Ce n’est pas parce que les fils d’actualité permettent de republier facilement le contenu du site que cette pratique est pour autant autorisée. Le droit d’auteur s’y applique intégralement et prévoit que toute reproduction doit faire l’objet d’une autorisation préalable, expresse et spécifique de l’auteur.

Le droit légal de citation ne peut non plus être détourné pour justifier une reprise systématique et automatisée et complète du contenu ou d’une partie.
Cependant, la publication d’un extrait cours, avec un lien vers www.DESIGNMOTEUR.com, est autorisée et encouragée.

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Hébergement

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